Chapitre I) La réussite du CRFPA

14/20 en Droit des obligations au CRFPA, c’est possible

Il n’est pas rare que des candidats Ă©chouent au CRFPA Ă  cause de l’épreuve de Droit des obligations. Elle est rĂ©putĂ©e difficile. En effet, la moyenne Ă  cette Ă©preuve de l’ensemble des candidats de l’IEJ de Lille tournerait autour de 5/20 ou de 6/20 Ă  la session 2017 comme Ă  la session 2018.

Á la lecture du titre de cet article, vous pensez sans doute que seul un major de promotion peut obtenir 14/20 en Droit des obligations
 Eh bien absolument pas. Lors de mes Ă©tudes de droit, ma moyenne Ă©tait de 10/20 en Droit des contrats, en ResponsabilitĂ© civile comme en RĂ©gime gĂ©nĂ©ral des obligations. Lors de mon premier passage au CRFPA, j’avais obtenu la note de 9/20 Ă  l’épreuve de Droit des obligations. C’est lors de mon deuxiĂšme passage au CRFPA que j’ai considĂ©rablement remis en question ma prĂ©paration. Le travail a payĂ©, j’ai obtenu la note de 14/20. Oubliez donc vos rĂ©sultats Ă  la FacultĂ© de Droit, tout le monde peut y arriver !

Voici comment je me suis préparée


I) AVANT L’ÉPREUVE 

PremiĂšre Ă©tape : Lire le cours en diagonale

Si c’est la premiĂšre fois que vous passez le CRFPA, cela fait sans nul doute des annĂ©es que vous n’avez pas fait de Droit des obligations.

Quant Ă  vous qui repassez le CRFPA, vous n’avez plus abordĂ© cette matiĂšre depuis quelques mois.

DÚs lors, avant de ficher, je vous conseille de lire le cours en diagonale, de vous réapproprier la matiÚre. Cela va vous permettre de remobiliser vos souvenirs, de comprendre le cours et de commencer à avoir une vision transversale de la matiÚre. Cela est essentiel pour résoudre une consultation.

Voici mes manuels de prédilection :

  • Cours de Droit des obligations, Daniel Bert, Enrick Éditions

J’ai aimé :

Il est particuliĂšrement adaptĂ© Ă  la mĂ©thodologie de la consultation qu’il convient d’acquĂ©rir pour le CRFPA. Le plan du livre est rĂ©digĂ© selon cette derniĂšre. De plus, pas de fioritures inutiles. L’auteur a repris l’essentiel du programme du CRFPA comme les arrĂȘts de principe qu’il convient de mettre dans les majeures. Il est trĂšs clair, ergonomique et facile Ă  comprendre avec les schĂ©mas. Je l’ai utilisĂ© 95% du temps lors de mes rĂ©visions. Je l’ai recommandĂ© Ă  tous mes amis et je vous le recommande vivement aussi.

J’ai moins aimé :

Ce livre est constituĂ© de 50 fiches de rĂ©visions synthĂ©tiques de Droit des obligations. C’est son point fort mais cela peut aussi constituer une faiblesse. Ainsi, si vous partez de 0 dans cette matiĂšre, il conviendra de le complĂ©ter avec un autre livre car il suppose d’avoir quelques notions. Il ne rĂ©explique pas tout votre cours de L2. De mĂȘme, si vous vous interrogez sur un point de droit particulier, il faudra approfondir cela avec un autre support.

  • Droit des obligations, Alain BĂ©nabent, L.G.D.J

J’ai aimé :

Il est trĂšs complet sur tout le Droit des obligations. Ce manuel est Ă©galement clair Ă  comprendre. Il m’a Ă©tĂ© utile 5% du temps pour complĂ©ter une ou deux fiches de rĂ©visions et pour approfondir une notion. Je vous le recommande.

J’ai moins aimé :

Il n’est pas du tout adaptĂ© Ă  la rĂ©solution d’une consultation au CRFPA. C’est un livre trĂšs Ă©pais, fastidieux Ă  lire et comportant beaucoup de jurisprudences. Cependant, il reste idĂ©al pour servir de manuel d’appoint et pour approfondir certaines notions.

DeuxiĂšme Ă©tape : Ficher le cours

Pour ficher votre cours, je vous recommande bien sĂ»r d’utiliser le livre de Daniel Bert mais aussi et surtout principalement de
 vos corrections de cas pratiques ! Eh oui, mĂȘme si vous n’avez pas commencĂ© Ă  vous exercer.

Laissez-moi vous expliquer
 Lorsque j’ai passĂ© le CRFPA la premiĂšre fois, j’avais fichĂ© mon cours comme on fiche Ă  la Faculté : avec un petit mĂ©mento carrĂ© rouge sans vraiment rĂ©flĂ©chir. Mes fiches n’étaient pas adaptĂ©es Ă  la forme de l’examen qui est un cas pratique. Elles Ă©taient trĂšs mal faites et ont Ă©tĂ© peu utiles. Á contrario, si vous utilisez les corrections de cas pratiques, vous allez Ă©crire seulement l’essentiel dans vos fiches c’est-Ă -dire uniquement ce qui est attendu dans les majeures. De plus, vos fiches seront structurĂ©es avec le mĂȘme plan que le correcteur attend.

Voici un exemple de deux fiches pour l’erreur et le dol. Ces deux fondements sont bien souvent Ă  envisager ensemble dans les cas pratiques, c’est pourquoi j’omets volontairement la violence. De surcroĂźt, ces deux vices du consentement sont des classiques. Ils Ă©taient Ă  traiter lors de la session 2017 comme lors de la session 2018.

 

 

SUR LES VICES DU CONSENTEMENT

Le consentement des parties est nĂ©cessaire Ă  la validitĂ© d’un contrat (Article 1128 nouveau du Code civil). Or, aux termes de l’article 1130 nouveau du Code civil, l’erreur, le dol et la violence vicient le consentement. Au regard des faits de l’espĂšce, seuls l’erreur (A) et le dol (B) peuvent ĂȘtre envisagĂ©s. Par consĂ©quent, la violence sera Ă©cartĂ©e.

A) SUR LE FONDEMENT DE L’ERREUR

EN DROIT

Article 1132 nouveau du Code civil (Ă©lĂ©ments de l’erreur)

Article 1133 nouveau du Code civil (qualités substantielles)

  • DĂ©finition de la croyance erronĂ©e: Ă©tat de fait entre ce que croyait l’errans avant la conclusion du contrat et ce qui s’avĂšre ĂȘtre la rĂ©alitĂ© dĂ©couverte aprĂšs la conclusion du contrat.
  • QualitĂ©s substantielles ou qualitĂ©s convenues et ĂȘtre communes (Objectives ou Subjectives si elles avaient Ă©tĂ© convenues)
  • ExcusabilitĂ©
  • CaractĂšre dĂ©terminant. Il faut dĂ©montrer que si l’erreur n’avait pas Ă©tĂ© commise, le contrat n’aurait pas Ă©tĂ© conclu

OR, EN L’ESPÈCE

EN CONCLUSION SUR CE POINT

Article 1131 nouveau du Code civil  nullitĂ© du contrat si les conditions de l’erreur sont rĂ©unies

B) SUR LE FONDEMENT DU DOL

EN DROIT

Article 1137 nouveau du Code civil

  • L’élĂ©ment matĂ©riel. Le dol est tantĂŽt une erreur provoquĂ©e (manƓuvres ou mensonges), tantĂŽt une erreur exploitĂ©e (silence)
  • L’élĂ©ment intentionnel. VolontĂ© de tromper.
  • Origine Ă©mane du contractant ou pas. Article 1138 nouveau du Code civil.
  • DĂ©terminant. Il faut dĂ©montrer que si l’erreur n’avait pas Ă©tĂ© commise, le contrat n’aurait pas Ă©tĂ© conclu.
  • Si le dol est constituĂ©, l’erreur provoquĂ©e est toujours excusable. Article 1139 nouveau du Code civil

ATTENTION Á L’APPLICATION DE LA LOI DANS LE TEMPS

Si le cas pratique s’y prĂȘte, il faudra indiquer :

Pour les contrats conclus avant le 1er octobre 2018,  la jurisprudence BALDUS « Aucune obligation d’information ne pĂšse sur l’acheteur, rĂ©ticence dolosive non retenue concernant des photographies de grande valeur. »  (Civ. 1Ăšre 3 mai 2000.)

Pour les contrats conclus Ă  compter du 1er octobre 2018, la disposition expressĂ©ment prĂ©vue par la loi du 20 avril 2018 dans l’article 1137 nouveau du Code civil. « Ne constitue pas un dol le fait pour une partie de ne pas rĂ©vĂ©ler Ă  son cocontractant son estimation de la valeur d’une prestation. »

OR, EN L’ESPÈCE

EN CONCLUSION SUR CE POINT

Si les conditions sont rĂ©unies, nullitĂ© du contrat (article 1131 du Code civil) et Ă©ventuellement dommages et intĂ©rĂȘts (responsabilitĂ© dĂ©lictuelle article 1240 nouveau du Code civil).

 

 

 

J’espĂšre que ce modĂšle vous sera utile. Veillez bien Ă  ce que vos autres fiches soient modelĂ©es selon la structure d’une consultation.

Par exemple, pour la promesse unilatérale, votre fiche sera structurée ainsi : I) Sur la qualification de promesse unilatérale, II) Sur le régime de la promesse unilatérale.

De mĂȘme, pour le Droit de la preuve, ce sera:  I) Sur la charge de la preuve, II) Sur l’objet de la preuve, III) Sur les modes de preuve.

Cette mĂ©thode de fichage va vous permettre de connaĂźtre le plan et la logique du Droit des obligations. De plus, vous connaĂźtrez parfaitement vos majeures. Cela vous fera gagner un temps fou le jour de l’examen. Vous serez une machine de guerre, vous verrez.

Enfin, cela vous Ă©vitera de vous perdre dans une connaissance encyclopĂ©dique de la matiĂšre. Comme m’a toujours dit MaĂźtre P., il est uniquement demandĂ© de maĂźtriser les bases au CRFPA. On ne nous demande pas d’ĂȘtre un Ă©rudit.

TroisiÚme étape : Préparer son Code civil

L’épreuve du CRFPA est une Ă©preuve de rapiditĂ©. Chaque seconde compte. La prĂ©paration de votre Code est donc extrĂȘmement importante. Á vous de trouver votre propre mĂ©thode mais ne surchargez pas votre Code. Ce serait contre-productif.

Vous avez le droit d’utiliser des post-it. Saisissez cette opportunitĂ©, cela vous changera la vie. Pour vous donner un exemple, pour l’ensemble du droit des contrats, j’avais utilisĂ© 5 post-it de couleur rose pour subdiviser les 5 chapitres du droit des contrats. Je savais par cƓur que le 5Ăšme post-it rose correspondait au chapitre de la responsabilitĂ© contractuelle. De plus, j’avais utilisĂ© 3 autres post-it de couleur rose, le premier pour la dĂ©finition de la vente Ă  l’article 1582 du Code civil, le deuxiĂšme pour la jurisprudence sur la promesse unilatĂ©rale de vente, la promesse synallagmatique de vente et le pacte de prĂ©fĂ©rence aprĂšs l’article 1589 du Code civil et le troisiĂšme pour la dĂ©finition du louage d’ouvrage Ă  l’article 1709 du Code civil.

La jurisprudence est Ă©galement trĂšs importante. Quand vous Ă©laborez vos fiches et mĂȘme quand vous Ă©tudiez une correction de cas pratiques, ayez toujours le rĂ©flexe de rechercher les arrĂȘts citĂ©s dans le Code.  Pour ma part, je me contentais de surligner en jaune les arrĂȘts de principe. Je soulignais en rose les arrĂȘts d’espĂšce rĂ©cents datant de 2017, 2018. Pour ce faire, j’avais lu en diagonale toute la partie de Droit des obligations du Code civil pour les retrouver. Ce fut fastidieux mais cela m’a grandement aidĂ© le Jour J. Ensuite, j’avais soulignĂ© en bleu dans les articles du Code civil les nouvelles dispositions de la loi du 20 avril 2018 applicables aux contrats conclus Ă  partir du 1er octobre 2018. Enfin, j’avais soulignĂ© en vert les dispositions interprĂ©tatives de la loi du 20 avril 2018. Je souhaitais que les dispositions de la rĂ©forme du 20 avril 2018 se remarquent aisĂ©ment pour ne pas me tromper le Jour J.

QuatriĂšme Ă©tape : S’exercer en conditions rĂ©elles d’examen

S’exercer en conditions rĂ©elles d’examen, c’est cela qui vous fera rĂ©ussir.

Vous vous demandez sans doute que est le nombre d’exercices idĂ©al Ă  rĂ©aliser. Il n’y a pas de rĂšgles. C’est selon votre aisance. J’avais affichĂ© un calendrier. J’y mettais une pastille chaque fois que j’avais accompli un exercice en conditions d’examen. Pour vous donner un ordre d’idĂ©es, du 1er janvier 2018 au 31 aoĂ»t 2018, il y avait 12 pastilles jaunes pour Droit des obligations, 10 pastilles roses pour la Note de SynthĂšse, 14 pastilles bleues en Droit pĂ©nal et 17 pastilles orange pour la procĂ©dure pĂ©nale. En plus de tout cela, j’avais Ă©galement rĂ©flĂ©chi Ă  la solution d’autres cas pratiques au brouillon, notamment en Droit des obligations. Cela m’a Ă©tĂ© utile pour vĂ©rifier ma comprĂ©hension pratique de la matiĂšre.

C’est en vous entraĂźnant que vous allez acquĂ©rir la mĂ©thodologie. C’est extrĂȘmement important de la maĂźtriser pour l’examen. Profitez des entraĂźnements pour travailler vos automatismes. Ne recopiez pas les articles du Code civil. Il convient de se les approprier en les reformulant. Cela vous fera gagner du temps.

Surtout, étudiez scrupuleusement les corrections. Si vous passez seulement 10 minutes dessus, vous ne comprendrez jamais la méthode,  les éléments attendus ainsi que vos erreurs.

Enfin, si vous pouvez, essayez de vous procurer les feuilles que l’IEJ va vous donner pour le CRFPA. Cela vous permettra de tester vos stylos. L’encre de certains transperce les feuilles.

CinquiĂšme Ă©tape : Faire un stage en cabinet d’avocats

Effectuer un stage en cabinet d’avocats et rĂ©diger des consultations voire des conclusions peuvent constituer un vrai plus pour rĂ©ussir l’épreuve de Droit des obligations au CRFPA.

Tout d’abord, vous allez dĂ©dramatiser le CRFPA. Certes, il s’agit d’un examen ardu. NĂ©anmoins, il est d’une simplicitĂ© enfantine comparĂ© Ă  la pratique. En effet, la profession d’avocat est extrĂȘmement difficile.

Ensuite, rĂ©diger des actes va vous apprendre Ă  ĂȘtre synthĂ©tique, Ă  structurer vos arguments et Ă  choisir des titres de plan non Ă©quivoques dans vos cas pratiques.

Puis, vous vous libĂ©rerez d’un raisonnement trop scolaire. En pratique, vous apprendrez Ă  comprendre que la rĂ©alitĂ© est nuancĂ©e, qu’il n’y a pas forcĂ©ment de bons et de mauvais fondements, que plusieurs peuvent s’appliquer.

Enfin, chaque profession a son propre vocabulaire. Á titre d’exemple, si vous avez travaillĂ© Ă  McDonald’s, vous savez ce que c’est que le lobby. La profession d’avocat dispose Ă©galement de son propre jargon. Effectuer un stage va vous permettre de vous l’approprier. C’est important car les correcteurs recherchent des confrĂšres. Inconsciemment, ils seront sans doute satisfaits de lire les mĂȘmes tournures de phrases, les mĂȘmes termes qu’ils Ă©crivent dans leurs conclusions.

II) PENDANT L’ÉPREUVE

Astuce numéro 1 : Rester vigilant

Faites attention aux erreurs d’inattention. Cela peut vous ĂȘtre fatal le Jour J. Lisez attentivement une premiĂšre fois le sujet sans rien Ă©crire ni surligner.

Relisez-le une deuxiĂšme fois pour trouver les problĂšmes de droit. Rien n’est Ă©crit par hasard. Faites-vous confiance et suivez votre intuition.

Soyez Ă©galement attentifs concernant les dates mais aussi s’agissant des souhaits du client. Veut-il rompre le contrat ou au contraire le maintenir etc


Astuce numĂ©ro 2 : Être stratĂ©gique

Vous devez gĂ©rer votre temps, c’est primordial. C’est extrĂȘmement difficile d’achever les copies au CRFPA donc soyez malins !

Pour ce faire, je vous conseille de commencer par ce que vous maĂźtrisez le mieux. Cela vous laissera plus de temps pour le plus complexe.

Á titre d’exemple, lors de mon deuxiĂšme passage au CRFPA 2018, il y avait un premier cas pratique sur 12 points qui avait l’air ardu. Quant au deuxiĂšme et au troisiĂšme cas pratique, ils Ă©taient composĂ©s de 4 points chacun et Ă©taient abordables. J’avais donc commencĂ© par les deux derniers en me dĂ©pĂȘchant. Ainsi, j’ai eu plus de temps pour rĂ©flĂ©chir sur le premier cas.

Astuce numéro 3 : Prendre du plaisir

Prenez du plaisir ! Combien de personnes n’ont pas eu la chance ou le dĂ©clic de pouvoir exercer la profession de leurs rĂȘves ? Vous avez cette opportunitĂ© donc savourez-là !

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17 réflexions sur “14/20 en Droit des obligations au CRFPA, c’est possible

  1. MickaĂ«l pot dit :

    Merci pour ce retour.
    Comment as tu entretenu ta motivation suite Ă  ton Ă©chec la premiĂšre fois?
    Je le passe pour la seconde fois mais ma mauvaise note au grand oral me paralysé et me fait broyer du noir

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    • Quand je me prends un Ă©chec en pleine figure, je m’intĂ©resse Ă  la biographie de personnes qui ont rĂ©ussi et cela me fait relativiser. En effet, tout le monde Ă©choue un jour ou l’autre, mĂȘme eux. Mais la volontĂ© finit toujours par triompher des dĂ©faites. Et rassures-toi pour ta note au Grand Oral, ça ne veut rien dire. Un avocat trĂšs estimĂ© par ses confrĂšres au Barreau de Lille a eu 7/20 ! Alors, debout et montre-leur đŸ’ȘđŸ’Ș

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  2. Amadou MBODJ dit :

    Merci beaucoup pour le retour d’expĂ©rience, je l’avais passĂ© en 2018 pour la premiĂšre fois et ça s’est rĂ©vĂ©lĂ©e ĂȘtre un vrai cauchemar.

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    • Merci pour le commentaire ! Oui c’est un peu Koh Lanta le CRFPA… Mais la sensation d’euphorie quand on rĂ©ussit est sans commune mesure 🙂 Pour connaĂźtre ça, il faut garder la niaque et ne rien lĂącher đŸ’ȘđŸ’Ș

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  3. Alexandra Vigot dit :

    Merci beaucoup pour ton articles et tous ces conseils ! 🙂 Je passe le CRFPA pour la 2ùme fois donc il faut vraiment que ce soit la bonne ahah !

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  4. Anonyme dit :

    C’est un super article, merci 🙂 Je l’avais passĂ© en 2018 aussi, mais j’ai eu un « blocage », et si je le repassais, ce ne serait pas de sitĂŽt, mais je trouve tes conseils extrĂȘmement motivants, et ton blog super sympa 🙂

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    • Merci beaucoup pour ton retour ! Je te souhaite de le repasser et de rĂ©ussir haut la main ! Rassure-toi nous sommes nombreux Ă  l’Ă©cole des avocats Ă  l’avoir eu du 2eme coup voire mĂȘme du 3eme coup 🙂

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  5. Lisa aussi :-) dit :

    Merci beaucoup pour ce super article 🙂 Je l’avais passĂ© en 2018 aussi, et j’ai eu un « blocage », si je le retentai, ce ne serai pas de sitĂŽt. Cependant, je trouve tes conseils et ton blog super motivants, merci d’avoir partagĂ© tes prĂ©cieuses astuces (que je connaissais aussi, mais que je n’ai pu appliquer), et fĂ©licitations, car c’est relativement dur, et que tu as vraiment tenu jusqu’au bout, ce qui Ă©tait loin d’ĂȘtre Ă©vident! Bravo encore et merci 🙂

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  6. Anonyme dit :

    Salut Lisa, je te remercie pour cet article et plus généralement pour tous tes articles dans ce blog !
    J’ai passĂ© le CRFPA l’annĂ©e derniĂšre et ait Ă©chouĂ© au Grand’O… Ă©chec difficile … Mais, aujourd’hui je suis repartie de plus belle. Je me suis mise en tĂȘte d’obtenir d’excellentes notes aux Ă©crits pour relativiser mon Grand O. C’est toujours plus simple d’arriver aux oraux avec une moyenne Ă  12/13 qu’Ă  10.
    Habituellement, je ne suis pas habituĂ© Ă  ficher, je n’ai jamais fichĂ© dans la scolaritĂ© d’ailleurs. Mais pour l’Ă©preuve de droit des obligations, je vais appliquer ta mĂ©thode. Par expĂ©rience du CRFPA je sais que les corrections sont nos meilleures amies.
    Si tu as d’autres conseils pour rĂ©ussir l’Ă©preuve de droit des obligations je suis preneuse. Celle-ci m’a fait dĂ©faut l’annĂ©e derniĂšre. Heureusement, que j’ai eu ma spĂ©cialitĂ© pour me rattraper afin de passer les Ă©crits.
    Je te souhaite une belle continuation.
    Bien Ă  toi,

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    • Je te remercie beaucoup pour ton retour 🙂 L’important, c’est de maĂźtriser l’essentiel de la matiĂšre et de bien comprendre comment agencer les majeures dans les cas pratiques 🙂 Courage Ă  toi, je te souhaite plein de rĂ©ussite đŸ’Ș

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