Il nâest pas rare que des candidats Ă©chouent au CRFPA Ă cause de lâĂ©preuve de Droit des obligations. Elle est rĂ©putĂ©e difficile. En effet, la moyenne Ă cette Ă©preuve de lâensemble des candidats de lâIEJ de Lille tournerait autour de 5/20 ou de 6/20 Ă la session 2017 comme Ă la session 2018.
Ă la lecture du titre de cet article, vous pensez sans doute que seul un major de promotion peut obtenir 14/20 en Droit des obligations⊠Eh bien absolument pas. Lors de mes Ă©tudes de droit, ma moyenne Ă©tait de 10/20 en Droit des contrats, en ResponsabilitĂ© civile comme en RĂ©gime gĂ©nĂ©ral des obligations. Lors de mon premier passage au CRFPA, jâavais obtenu la note de 9/20 Ă lâĂ©preuve de Droit des obligations. C’est lors de mon deuxiĂšme passage au CRFPA que jâai considĂ©rablement remis en question ma prĂ©paration. Le travail a payĂ©, j’ai obtenu la note de 14/20. Oubliez donc vos rĂ©sultats Ă la FacultĂ© de Droit, tout le monde peut y arriver !
Voici comment je me suis prĂ©parĂ©eâŠ
I) AVANT LâĂPREUVEÂ
PremiÚre étape : Lire le cours en diagonale
Si câest la premiĂšre fois que vous passez le CRFPA, cela fait sans nul doute des annĂ©es que vous nâavez pas fait de Droit des obligations.
Quant Ă vous qui repassez le CRFPA, vous nâavez plus abordĂ© cette matiĂšre depuis quelques mois.
DÚs lors, avant de ficher, je vous conseille de lire le cours en diagonale, de vous réapproprier la matiÚre. Cela va vous permettre de remobiliser vos souvenirs, de comprendre le cours et de commencer à avoir une vision transversale de la matiÚre. Cela est essentiel pour résoudre une consultation.
Voici mes manuels de prédilection :
- Cours de Droit des obligations, Daniel Bert, Enrick Ăditions
Jâai aimé :
Il est particuliĂšrement adaptĂ© Ă la mĂ©thodologie de la consultation quâil convient dâacquĂ©rir pour le CRFPA. Le plan du livre est rĂ©digĂ© selon cette derniĂšre. De plus, pas de fioritures inutiles. Lâauteur a repris lâessentiel du programme du CRFPA comme les arrĂȘts de principe quâil convient de mettre dans les majeures. Il est trĂšs clair, ergonomique et facile Ă comprendre avec les schĂ©mas. Je lâai utilisĂ© 95% du temps lors de mes rĂ©visions. Je lâai recommandĂ© Ă tous mes amis et je vous le recommande vivement aussi.
Jâai moins aimé :
Ce livre est constituĂ© de 50 fiches de rĂ©visions synthĂ©tiques de Droit des obligations. Câest son point fort mais cela peut aussi constituer une faiblesse. Ainsi, si vous partez de 0 dans cette matiĂšre, il conviendra de le complĂ©ter avec un autre livre car il suppose dâavoir quelques notions. Il ne rĂ©explique pas tout votre cours de L2. De mĂȘme, si vous vous interrogez sur un point de droit particulier, il faudra approfondir cela avec un autre support.
- Droit des obligations, Alain Bénabent, L.G.D.J
Jâai aimé :
Il est trĂšs complet sur tout le Droit des obligations. Ce manuel est Ă©galement clair Ă comprendre. Il mâa Ă©tĂ© utile 5% du temps pour complĂ©ter une ou deux fiches de rĂ©visions et pour approfondir une notion. Je vous le recommande.
Jâai moins aimé :
Il nâest pas du tout adaptĂ© Ă la rĂ©solution dâune consultation au CRFPA. Câest un livre trĂšs Ă©pais, fastidieux Ă lire et comportant beaucoup de jurisprudences. Cependant, il reste idĂ©al pour servir de manuel dâappoint et pour approfondir certaines notions.
DeuxiÚme étape : Ficher le cours
Pour ficher votre cours, je vous recommande bien sĂ»r dâutiliser le livre de Daniel Bert mais aussi et surtout principalement de⊠vos corrections de cas pratiques ! Eh oui, mĂȘme si vous nâavez pas commencĂ© Ă vous exercer.
Laissez-moi vous expliquer⊠Lorsque jâai passĂ© le CRFPA la premiĂšre fois, jâavais fichĂ© mon cours comme on fiche Ă la Faculté : avec un petit mĂ©mento carrĂ© rouge sans vraiment rĂ©flĂ©chir. Mes fiches nâĂ©taient pas adaptĂ©es Ă la forme de lâexamen qui est un cas pratique. Elles Ă©taient trĂšs mal faites et ont Ă©tĂ© peu utiles. Ă contrario, si vous utilisez les corrections de cas pratiques, vous allez Ă©crire seulement lâessentiel dans vos fiches câest-Ă -dire uniquement ce qui est attendu dans les majeures. De plus, vos fiches seront structurĂ©es avec le mĂȘme plan que le correcteur attend.
Voici un exemple de deux fiches pour lâerreur et le dol. Ces deux fondements sont bien souvent Ă envisager ensemble dans les cas pratiques, câest pourquoi jâomets volontairement la violence. De surcroĂźt, ces deux vices du consentement sont des classiques. Ils Ă©taient Ă traiter lors de la session 2017 comme lors de la session 2018.
SUR LES VICES DU CONSENTEMENT
Le consentement des parties est nĂ©cessaire Ă la validitĂ© dâun contrat (Article 1128 nouveau du Code civil). Or, aux termes de lâarticle 1130 nouveau du Code civil, lâerreur, le dol et la violence vicient le consentement. Au regard des faits de lâespĂšce, seuls lâerreur (A) et le dol (B) peuvent ĂȘtre envisagĂ©s. Par consĂ©quent, la violence sera Ă©cartĂ©e.
A) SUR LE FONDEMENT DE LâERREUR
EN DROIT
Article 1132 nouveau du Code civil (Ă©lĂ©ments de lâerreur)
Article 1133 nouveau du Code civil (qualités substantielles)
- DĂ©finition de la croyance erronĂ©e: Ă©tat de fait entre ce que croyait lâerrans avant la conclusion du contrat et ce qui sâavĂšre ĂȘtre la rĂ©alitĂ© dĂ©couverte aprĂšs la conclusion du contrat.
- QualitĂ©s substantielles ou qualitĂ©s convenues et ĂȘtre communes (Objectives ou Subjectives si elles avaient Ă©tĂ© convenues)
- Excusabilité
- CaractĂšre dĂ©terminant. Il faut dĂ©montrer que si lâerreur nâavait pas Ă©tĂ© commise, le contrat nâaurait pas Ă©tĂ© conclu
OR, EN LâESPĂCE
EN CONCLUSION SUR CE POINT
Article 1131 nouveau du Code civil nullitĂ© du contrat si les conditions de lâerreur sont rĂ©unies
B) SUR LE FONDEMENT DU DOL
EN DROIT
Article 1137 nouveau du Code civil
- LâĂ©lĂ©ment matĂ©riel. Le dol est tantĂŽt une erreur provoquĂ©e (manĆuvres ou mensonges), tantĂŽt une erreur exploitĂ©e (silence)
- LâĂ©lĂ©ment intentionnel. VolontĂ© de tromper.
- Origine émane du contractant ou pas. Article 1138 nouveau du Code civil.
- DĂ©terminant. Il faut dĂ©montrer que si lâerreur nâavait pas Ă©tĂ© commise, le contrat nâaurait pas Ă©tĂ© conclu.
- Si le dol est constituĂ©, lâerreur provoquĂ©e est toujours excusable. Article 1139 nouveau du Code civil
ATTENTION Ă LâAPPLICATION DE LA LOI DANS LE TEMPS
Si le cas pratique sây prĂȘte, il faudra indiquer :
Pour les contrats conclus avant le 1er octobre 2018, la jurisprudence BALDUS « Aucune obligation dâinformation ne pĂšse sur lâacheteur, rĂ©ticence dolosive non retenue concernant des photographies de grande valeur. »  (Civ. 1Ăšre 3 mai 2000.)
Pour les contrats conclus Ă compter du 1er octobre 2018, la disposition expressĂ©ment prĂ©vue par la loi du 20 avril 2018 dans lâarticle 1137 nouveau du Code civil. « Ne constitue pas un dol le fait pour une partie de ne pas rĂ©vĂ©ler Ă son cocontractant son estimation de la valeur dâune prestation. »
OR, EN LâESPĂCE
EN CONCLUSION SUR CE POINT
Si les conditions sont rĂ©unies, nullitĂ© du contrat (article 1131 du Code civil) et Ă©ventuellement dommages et intĂ©rĂȘts (responsabilitĂ© dĂ©lictuelle article 1240 nouveau du Code civil).
JâespĂšre que ce modĂšle vous sera utile. Veillez bien Ă ce que vos autres fiches soient modelĂ©es selon la structure dâune consultation.
Par exemple, pour la promesse unilatérale, votre fiche sera structurée ainsi : I) Sur la qualification de promesse unilatérale, II) Sur le régime de la promesse unilatérale.
De mĂȘme, pour le Droit de la preuve, ce sera:Â I) Sur la charge de la preuve, II) Sur lâobjet de la preuve, III) Sur les modes de preuve.
Cette mĂ©thode de fichage va vous permettre de connaĂźtre le plan et la logique du Droit des obligations. De plus, vous connaĂźtrez parfaitement vos majeures. Cela vous fera gagner un temps fou le jour de lâexamen. Vous serez une machine de guerre, vous verrez.
Enfin, cela vous Ă©vitera de vous perdre dans une connaissance encyclopĂ©dique de la matiĂšre. Comme mâa toujours dit MaĂźtre P., il est uniquement demandĂ© de maĂźtriser les bases au CRFPA. On ne nous demande pas dâĂȘtre un Ă©rudit.
TroisiÚme étape : Préparer son Code civil
LâĂ©preuve du CRFPA est une Ă©preuve de rapiditĂ©. Chaque seconde compte. La prĂ©paration de votre Code est donc extrĂȘmement importante. Ă vous de trouver votre propre mĂ©thode mais ne surchargez pas votre Code. Ce serait contre-productif.
Vous avez le droit dâutiliser des post-it. Saisissez cette opportunitĂ©, cela vous changera la vie. Pour vous donner un exemple, pour lâensemble du droit des contrats, jâavais utilisĂ© 5 post-it de couleur rose pour subdiviser les 5 chapitres du droit des contrats. Je savais par cĆur que le 5Ăšme post-it rose correspondait au chapitre de la responsabilitĂ© contractuelle. De plus, jâavais utilisĂ© 3 autres post-it de couleur rose, le premier pour la dĂ©finition de la vente Ă lâarticle 1582 du Code civil, le deuxiĂšme pour la jurisprudence sur la promesse unilatĂ©rale de vente, la promesse synallagmatique de vente et le pacte de prĂ©fĂ©rence aprĂšs lâarticle 1589 du Code civil et le troisiĂšme pour la dĂ©finition du louage dâouvrage Ă l’article 1709 du Code civil.
La jurisprudence est Ă©galement trĂšs importante. Quand vous Ă©laborez vos fiches et mĂȘme quand vous Ă©tudiez une correction de cas pratiques, ayez toujours le rĂ©flexe de rechercher les arrĂȘts citĂ©s dans le Code. Pour ma part, je me contentais de surligner en jaune les arrĂȘts de principe. Je soulignais en rose les arrĂȘts dâespĂšce rĂ©cents datant de 2017, 2018. Pour ce faire, jâavais lu en diagonale toute la partie de Droit des obligations du Code civil pour les retrouver. Ce fut fastidieux mais cela mâa grandement aidĂ© le Jour J. Ensuite, jâavais soulignĂ© en bleu dans les articles du Code civil les nouvelles dispositions de la loi du 20 avril 2018 applicables aux contrats conclus Ă partir du 1er octobre 2018. Enfin, jâavais soulignĂ© en vert les dispositions interprĂ©tatives de la loi du 20 avril 2018. Je souhaitais que les dispositions de la rĂ©forme du 20 avril 2018 se remarquent aisĂ©ment pour ne pas me tromper le Jour J.
QuatriĂšme Ă©tape : Sâexercer en conditions rĂ©elles dâexamen
Sâexercer en conditions rĂ©elles dâexamen, câest cela qui vous fera rĂ©ussir.
Vous vous demandez sans doute que est le nombre d’exercices idĂ©al Ă rĂ©aliser. Il nây a pas de rĂšgles. Câest selon votre aisance. Jâavais affichĂ© un calendrier. J’y mettais une pastille chaque fois que jâavais accompli un exercice en conditions dâexamen. Pour vous donner un ordre dâidĂ©es, du 1er janvier 2018 au 31 aoĂ»t 2018, il y avait 12 pastilles jaunes pour Droit des obligations, 10 pastilles roses pour la Note de SynthĂšse, 14 pastilles bleues en Droit pĂ©nal et 17 pastilles orange pour la procĂ©dure pĂ©nale. En plus de tout cela, jâavais Ă©galement rĂ©flĂ©chi Ă la solution dâautres cas pratiques au brouillon, notamment en Droit des obligations. Cela mâa Ă©tĂ© utile pour vĂ©rifier ma comprĂ©hension pratique de la matiĂšre.
Câest en vous entraĂźnant que vous allez acquĂ©rir la mĂ©thodologie. Câest extrĂȘmement important de la maĂźtriser pour lâexamen. Profitez des entraĂźnements pour travailler vos automatismes. Ne recopiez pas les articles du Code civil. Il convient de se les approprier en les reformulant. Cela vous fera gagner du temps.
Surtout, étudiez scrupuleusement les corrections. Si vous passez seulement 10 minutes dessus, vous ne comprendrez jamais la méthode, les éléments attendus ainsi que vos erreurs.
Enfin, si vous pouvez, essayez de vous procurer les feuilles que lâIEJ va vous donner pour le CRFPA. Cela vous permettra de tester vos stylos. Lâencre de certains transperce les feuilles.
CinquiĂšme Ă©tape : Faire un stage en cabinet dâavocats
Effectuer un stage en cabinet dâavocats et rĂ©diger des consultations voire des conclusions peuvent constituer un vrai plus pour rĂ©ussir lâĂ©preuve de Droit des obligations au CRFPA.
Tout dâabord, vous allez dĂ©dramatiser le CRFPA. Certes, il sâagit dâun examen ardu. NĂ©anmoins, il est dâune simplicitĂ© enfantine comparĂ© Ă la pratique. En effet, la profession dâavocat est extrĂȘmement difficile.
Ensuite, rĂ©diger des actes va vous apprendre Ă ĂȘtre synthĂ©tique, Ă structurer vos arguments et Ă choisir des titres de plan non Ă©quivoques dans vos cas pratiques.
Puis, vous vous libĂ©rerez dâun raisonnement trop scolaire. En pratique, vous apprendrez Ă comprendre que la rĂ©alitĂ© est nuancĂ©e, quâil nây a pas forcĂ©ment de bons et de mauvais fondements, que plusieurs peuvent sâappliquer.
Enfin, chaque profession a son propre vocabulaire. Ă titre dâexemple, si vous avez travaillĂ© Ă McDonaldâs, vous savez ce que câest que le lobby. La profession dâavocat dispose Ă©galement de son propre jargon. Effectuer un stage va vous permettre de vous lâapproprier. Câest important car les correcteurs recherchent des confrĂšres. Inconsciemment, ils seront sans doute satisfaits de lire les mĂȘmes tournures de phrases, les mĂȘmes termes quâils Ă©crivent dans leurs conclusions.
II) PENDANT LâĂPREUVE
Astuce numéro 1 : Rester vigilant
Faites attention aux erreurs dâinattention. Cela peut vous ĂȘtre fatal le Jour J. Lisez attentivement une premiĂšre fois le sujet sans rien Ă©crire ni surligner.
Relisez-le une deuxiĂšme fois pour trouver les problĂšmes de droit. Rien nâest Ă©crit par hasard. Faites-vous confiance et suivez votre intuition.
Soyez Ă©galement attentifs concernant les dates mais aussi sâagissant des souhaits du client. Veut-il rompre le contrat ou au contraire le maintenir etcâŠ
Astuce numĂ©ro 2 : Ătre stratĂ©gique
Vous devez gĂ©rer votre temps, câest primordial. C’est extrĂȘmement difficile d’achever les copies au CRFPA donc soyez malins !
Pour ce faire, je vous conseille de commencer par ce que vous maĂźtrisez le mieux. Cela vous laissera plus de temps pour le plus complexe.
Ă titre dâexemple, lors de mon deuxiĂšme passage au CRFPA 2018, il y avait un premier cas pratique sur 12 points qui avait lâair ardu. Quant au deuxiĂšme et au troisiĂšme cas pratique, ils Ă©taient composĂ©s de 4 points chacun et Ă©taient abordables. Jâavais donc commencĂ© par les deux derniers en me dĂ©pĂȘchant. Ainsi, j’ai eu plus de temps pour rĂ©flĂ©chir sur le premier cas.
Astuce numéro 3 : Prendre du plaisir
Prenez du plaisir ! Combien de personnes nâont pas eu la chance ou le dĂ©clic de pouvoir exercer la profession de leurs rĂȘves ? Vous avez cette opportunitĂ© donc savourez-lĂ Â !
Merci beaucoup pour ces conseils précieux !
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De rien ! Force et courage đȘ
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Merci ! Te lire remonte le moral đ
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Merci pour ce retour ! Tout donner đȘ Tout est possible đ
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Merci pour ce retour.
Comment as tu entretenu ta motivation suite à ton échec la premiÚre fois?
Je le passe pour la seconde fois mais ma mauvaise note au grand oral me paralysé et me fait broyer du noir
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Quand je me prends un Ă©chec en pleine figure, je m’intĂ©resse Ă la biographie de personnes qui ont rĂ©ussi et cela me fait relativiser. En effet, tout le monde Ă©choue un jour ou l’autre, mĂȘme eux. Mais la volontĂ© finit toujours par triompher des dĂ©faites. Et rassures-toi pour ta note au Grand Oral, ça ne veut rien dire. Un avocat trĂšs estimĂ© par ses confrĂšres au Barreau de Lille a eu 7/20 ! Alors, debout et montre-leur đȘđȘ
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Merci beaucoup pour le retour dâexpĂ©rience, je lâavais passĂ© en 2018 pour la premiĂšre fois et ça sâest rĂ©vĂ©lĂ©e ĂȘtre un vrai cauchemar.
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Merci pour le commentaire ! Oui c’est un peu Koh Lanta le CRFPA… Mais la sensation d’euphorie quand on rĂ©ussit est sans commune mesure đ Pour connaĂźtre ça, il faut garder la niaque et ne rien lĂącher đȘđȘ
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Merci beaucoup pour ton articles et tous ces conseils ! đ Je passe le CRFPA pour la 2Ăšme fois donc il faut vraiment que ce soit la bonne ahah !
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Merci Ă toi pour ton retour ! Tu verras, tu seras beaucoup mieux armĂ©e mentalement et juridiquement ! Aie confiance en toi et tout ira bien đ
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Merci bq Lisa, ç trop sympa , Force et Honneur đ
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De rien, avec plaisir Quelqu’un đ
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C’est un super article, merci đ Je l’avais passĂ© en 2018 aussi, mais j’ai eu un « blocage », et si je le repassais, ce ne serait pas de sitĂŽt, mais je trouve tes conseils extrĂȘmement motivants, et ton blog super sympa đ
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Merci beaucoup pour ton retour ! Je te souhaite de le repasser et de rĂ©ussir haut la main ! Rassure-toi nous sommes nombreux Ă l’Ă©cole des avocats Ă l’avoir eu du 2eme coup voire mĂȘme du 3eme coup đ
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Merci beaucoup pour ce super article đ Je l’avais passĂ© en 2018 aussi, et j’ai eu un « blocage », si je le retentai, ce ne serai pas de sitĂŽt. Cependant, je trouve tes conseils et ton blog super motivants, merci d’avoir partagĂ© tes prĂ©cieuses astuces (que je connaissais aussi, mais que je n’ai pu appliquer), et fĂ©licitations, car c’est relativement dur, et que tu as vraiment tenu jusqu’au bout, ce qui Ă©tait loin d’ĂȘtre Ă©vident! Bravo encore et merci đ
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Salut Lisa, je te remercie pour cet article et plus généralement pour tous tes articles dans ce blog !
J’ai passĂ© le CRFPA l’annĂ©e derniĂšre et ait Ă©chouĂ© au Grand’O… Ă©chec difficile … Mais, aujourd’hui je suis repartie de plus belle. Je me suis mise en tĂȘte d’obtenir d’excellentes notes aux Ă©crits pour relativiser mon Grand O. C’est toujours plus simple d’arriver aux oraux avec une moyenne Ă 12/13 qu’Ă 10.
Habituellement, je ne suis pas habituĂ© Ă ficher, je n’ai jamais fichĂ© dans la scolaritĂ© d’ailleurs. Mais pour l’Ă©preuve de droit des obligations, je vais appliquer ta mĂ©thode. Par expĂ©rience du CRFPA je sais que les corrections sont nos meilleures amies.
Si tu as d’autres conseils pour rĂ©ussir l’Ă©preuve de droit des obligations je suis preneuse. Celle-ci m’a fait dĂ©faut l’annĂ©e derniĂšre. Heureusement, que j’ai eu ma spĂ©cialitĂ© pour me rattraper afin de passer les Ă©crits.
Je te souhaite une belle continuation.
Bien Ă toi,
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Je te remercie beaucoup pour ton retour đ L’important, c’est de maĂźtriser l’essentiel de la matiĂšre et de bien comprendre comment agencer les majeures dans les cas pratiques đ Courage Ă toi, je te souhaite plein de rĂ©ussite đȘ
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